Le projet personnalisé

« Le projet personnalisé est une démarche dynamique, une co-construction »¹

Définition

C’est un temps d’échange formalisé avec les enfants et ses représentants légaux permettant d’échanger, de définir, d’acter le projet individualisé de l’enfant au sein de l’établissement. C’est une co-construction qui tente de trouver un équilibre entre les demandes des usagers, leur famille, les partenaires et les professionnels de la structure. L’objectif est de parvenir à un accord et de répondre aux besoins de l’enfant.

Recommandations pratiques du groupe :

1. Même si le projet personnalisé ne connaît aucune modification majeure, il est préférable de le considérer comme un acte non usuel. Cela sous-entend une signature des deux parents qui exercent l’autorité parentale à chaque projet.

2. Si un des parents n’exerce plus l’autorité parentale, il conserve un « droit de surveillance » c’est-à-dire d’information sur les moments importants de l’enfant. Il convient donc de lui transmettre le document formalisé, sans forcément exiger une signature. Sauf jugement contraire, il faut également s’interroger sur l’intérêt de convier ce parent lors de l’élaboration du projet.

3. Il faut distinguer la concertation à caractère obligatoire (détenteurs de l’autorité parentale) et la concertation souhaitable. Ainsi, selon la situation, on peut proposer aux familles d’accueil et aux beaux-parents d’être présents (cf. chapitre sur la place des proches). Sans obligation de signature, il est aussi souhaitable de leur transmettre le document formalisé. Enfin, une « clarification » de la place de chacun n’est pas à exclure lors de l’élaboration du projet.

4. Il convient d’intégrer les référents AEMO, ASE, lors de l’élaboration du projet, en transmettant ensuite le document formalisé. Pour le référent ASE, il faut également lui faire signer le projet au titre de la délégation de l’autorité parentale, s’il dispose de l’exercice total ou partiel mais également pour les actes dont il est question.